Conseil Municipal du 29 avril 2003




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2003067CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2003068CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 26 mars 2003 - Délibération - (sans annexe)
2003069CENTRE DE GESTION DU BAS-RHIN : convention avec la Ville pour l’organisation de concours et examens - Délibération - (sans annexe)
2003070PISCINE DE PLEIN AIR : mise à disposition temporaire d’un emploi-jeune - Délibération - (sans annexe)
2003071U.E.S. PACT ARIM - MAISON DES AVEUGLES : transfert de la garantie d’emprunt - Délibération - (sans annexe)
2003073ASSOCIATION CLUB VOSGIEN DE HAGUENAU-LEMBACH : subvention pour la mise en place d’un portique - Délibération - (sans annexe)
2003074ASSOCIATION ’’GROUPE THEATRAL SAINT GEORGES DE HAGUENAU’’ : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2003075ASSOCIATION ’’THEATRE ALSACIEN DE HAGUENAU’’ : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2003076PASSATION DE DIVERS MARCHES A BONS DE COMMANDE - Délibération - (sans annexe)
2003077FOURNITURE DE SERVICES DE TELEPHONIE PUBLIQUE DE LIAISONS DE TRANSMISSION PERMANENTE : avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)
2003078RESTAURATION SCOLAIRE : confection et fourniture des repas - Délibération - (sans annexe)
2003079HALLE AUX HOUBLONS : rénovation et mise aux normes de l’aile droite - avenant de prolongation des marchés - Délibération - (sans annexe)
2003080BATIMENTS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
2003081CONSTRUCTION D’UNE CHAUFFERIE BOIS ET D’UN RESEAU DE CHALEUR : fixation du forfait définitif du maître d’oeuvre - Délibération - (sans annexe)
2003082AMENAGEMENT D’UN GIRATOIRE ET DE L’ACCES A L’ENTREE SUD DE HAGUENAU : participation financière de la Ville - avenant à la convention du 5 octobre 2001 - Délibération - (sans annexe)
2003083AMENAGEMENT D’UN TERRAIN D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE : avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)
2003084PLAN DE DEPLACEMENT DE HAGUENAU - passation des marchés d’études : révision du coût d’objectif - Délibération - (sans annexe)
2003085FORETS DE LUPPY ET MONCHEUX : délibération rectificative - Délibération - (sans annexe)
2003086REMEMBREMENT : acquisition de parcelles - Délibération - (sans annexe)
2003087LIEU-DIT SCHAEFFELSGARTEN : mise à disposition de terrain - Délibération - (sans annexe)
2003088USAGERS DE L’AERODROME : mise en place d’un avenant - Délibération - (sans annexe)
2003089AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET D’URBANISME DE L’AGGLOMERATION STRASBOURGEOISE (ADEUS) : programme d’études 2003 - Délibération - (sans annexe)
2003090REVISION DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS : objectifs de la révision et modalités de concertation - Délibération - (sans annexe)
2003091INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT : SOCIETE TRUMPF - avis sur la demande- - Délibération - (sans annexe)
2003092INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT : SOCIETE ACTARIS - avis sur la demande- - Délibération - (sans annexe)
2003093INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT : SOCIETE INA ROULEMENTS - avis sur la demande - Délibération - (sans annexe)